Vie privée

Notre politique en matière de Cookies et de données personnelles

Qu’entend-on par le terme “cookies” ?

Notre Site (ensemble, le « Service ») génère “des fichiers de traces” ou “cookies” pour vous proposer une expérience de navigation unique. 

Les cookies sont des petits fichiers textes susceptibles d’être enregistrés dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, smartphone, tablette, …), qui peuvent être utilisés par les sites internet pour une meilleure expérience utilisateur. Ils couvrent l’ensemble des données techniques de connexion et historiques des actions effectuées par un utilisateur de nos Services. 

De manière générale, ces fichiers de traces enregistrent des informations relatives à la navigation sur nos Services qui pourront être lues lors de visites ultérieures. Ces fichiers sont susceptibles de conserver des informations telles que les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, les heures, durées de connexion et le lieu d’origine des communications, les identifiants de la connexion (adresse IP, adresse mac, etc.), les traceurs déposés et/ou lus par exemple lors de la consultation d’un site Internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile, à l’exception toutefois de toutes données portant sur le contenu des correspondances échangées ou des informations consultées. Les cookies permettent également, au sein de nos Services, votre identification automatique sans avoir à ressaisir votre pseudo et votre mot de passe à chaque connexion. 

Nos Services utilisent différents types de cookies :

  • à des fins techniques pour le bon fonctionnement de nos Services ;
  • à des fins de personnalisation du contenu de nos Services en fonction de vos préférences ;
  • à des fins statistiques pour analyser notre trafic ;
  • à des fins publicitaires pour vous proposer des services et des offres adaptés à vos centres d’intérêts.

Certains sont placés par les services tiers qui apparaissent sur nos pages. 

Ces fichiers sont essentiels à l’administration des systèmes et servent à remédier aux dysfonctionnements des Services ou systèmes informatiques utilisés. Ils ne comportent pas d’informations identifiantes sur nos utilisateurs. Si vous souhaitez utiliser pleinement les fonctionnalités de nos Services, l’installation de certains cookies dits de fonctionnement est nécessaire. Vous pouvez refuser l’installation de cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur Internet. Cependant, cette opération entrainera la suppression des cookies existants utilisés par le navigateur, ce qui peut conduire à la perte de certaines informations ou de réglages.

La loi stipule que nous ne pouvons stocker des cookies sur votre appareil que s’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement de nos Services. Pour tous les autres types de cookies, nous avons besoin de votre permission. À tout moment, vous pouvez modifier ou retirer votre consentement dès la déclaration relative aux cookies sur nos Services ou ultérieurement dans vos paramètres. 

L’utilisation de nos Services ne s’effectue pas totalement de manière anonyme. En application du décret n° 2006-358 du 24 mars 2006 relatif à la conservation des données des communications électroniques, les données de trafic doivent être conservées pendant un (1) an à compter du jour de leur enregistrement. Par ailleurs, dans le cadre d’une procédure judiciaire, ces fichiers doivent être mis à la disposition de la justice « pour les besoins de la recherche, de la constatation et de la poursuite des infractions pénales ». Un extrait de ces fichiers sera alors couplé à l’extrait de la base de données des utilisateurs concernés. Les autres données collectées telles que les informations d’abonnement sont supprimées régulièrement lorsqu’elles ne sont plus nécessaires.  En fonction de l’évolution de la législation, d’autres informations pourront être archivées. Les utilisateurs en seront prévenus immédiatement.

Si nous devions utiliser autrement les informations vous concernant collectées par nos soins, nous vous en informerions au moment de la collecte ou nous vous demanderons votre autorisation.

Quels types de cookies utilisons nous et à quelles fins

Cookies à usage technique et de fonctionnement (obligatoires)

Ces cookies ne concernent que le fonctionnement de nos Services. Nous les utilisons pour activer les services sur nos Services que vous avez spécifiquement demandés. 

Ces cookies sont essentiels et nécessaires pour assurer le fonctionnement optimal de nos Services, et pour vous permettre d’utiliser leurs services et fonctionnalités. Sans ces cookies qui sont absolument nécessaires, nos Services ne fonctionneront pas aussi bien que nous le souhaitons. Nous serions alors dans l’incapacité de fournir nos Services, ou certains services ou fonctionnalités demandés.

Ces cookies concernent :

  • les sessions de navigation (session technique de navigation, serveurs utilisés) ;
  • les cookies d’affichage (résolution d’affichage, système d’exploitation, navigateur utilisé) ;
  • Pour de tels cookies, l’utilisateur ne pourra pas les désactiver depuis le Site, mais pourra le faire depuis les paramétrages de son navigateur Internet.

Cette catégorie de cookies ne doit pas être désactivée. Si vous utilisez les paramètres de votre navigateur pour bloquer les cookies strictement nécessaires, nous ne pourrons garantir votre sécurité ni prédire comment les Services fonctionneront au cours de votre utilisation.

Cookies de préférence et aux fins de personnalisation

Notre site n’enregistre aucun cookie à des fins de personnalisation et de préférence.

Cookies statistiques 

Ces cookies nous permettent de suivre l’activité des Services, d’établir des statistiques de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant nos Services (rubriques et contenus visité, parcours, …), afin d’en améliorer l’intérêt, l’ergonomie et la performance en fonction de l’utilisation réelle.

Ces données sont recueillies de manière anonyme.

Ces cookies nous permettent de générer des rapports et des statistiques d’utilisation sur la manière dont les visiteurs utilisent nos Services, et d’améliorer l’expérience des utilisateurs et la qualité de nos Services. 

Ces cookies concernent :

  • les cookies de mesure d’audience (données statistiques de fréquentation et d’utilisation afin d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des Services) ;
  • cookies d’analyse de navigation.

Ce type de cookies nécessite un consentement de la part de l’utilisateur. 

Cette analyse peut être conduite par des services tiers, auquel cas ils sont considérés comme des cookies tiers. Nous utilisons en particulier Google Analytics pour mesurer l’efficacité de nos publicités et pour suivre la manière dont les visiteurs utilisent nos Services. En cas d’ajout d’un ou plusieurs nouveaux partenaires, votre consentement sera à nouveau être demandé pour la/les typologies concernées.

Cookies Publicitaires 

Notre site n’enregistre aucun cookies publicitaires ou à des fins publicitaires.

Comment paramétrer et gérer les cookies

Vous êtes informés que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur. Si vous décidez de modifier vos paramètres et de désactiver les cookies, vous pourriez ne pas pouvoir tirer complètement avantage de toutes les fonctionnalités de nos Services. 

Accord sur les cookies

L’enregistrement d’un cookie dans un navigateur est subordonné au consentement de l’utilisateur du navigateur, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation. Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre navigateur, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre navigateur. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.

Nous vous informons qu’en poursuivant votre navigation sur nos Services notamment par le biais d’une action positive telle que scrolling ou clic sur un élément du Service (image, lien, bouton « rechercher »), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal pour les finalités déterminées ci-dessus. Vous pouvez à tout moment vous opposer au dépôt d’un cookie spécifique, ou encore modifier vos choix notamment en configurant votre navigateur.

Par ailleurs, lors de votre première connexion à notre site web, un consentement vous sera demandé.

Refus des cookies

Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre navigateur, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont nécessaires pour l’utilisation de nos Services. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier.  La session de navigation et l’authentification, notamment, sont gérées via des cookies. En les désactivant vous désactivez de fait la possibilité d’utiliser certains services pour lesquels l’authentification est requise. Tel serait également le cas lorsque nous (ou nos prestataires) ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre navigateur, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre navigateur semble connecté à Internet.

Nous attirons votre attention sur le fait que nous ne sommes pas responsables des conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos Services résultant de l’impossibilité pour nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.

Réseaux sociaux et cookies tiers

Nos Services peuvent avoir recours à des applications informatiques ou des cookies émanant de tiers.

Durée de conservation des cookies

Les cookies et autres données de navigation recueillis sont conservés pour une durée maximale de treize (13) mois à compter de leur dépôt sur votre terminal. A l’expiration de ce délai, votre consentement sera à nouveau requis.

Respect de la vie privée et des données personnelles

Les informations communiquées par l’utilisateur lors de son utilisation du Site, ainsi que les informations techniques collectées par l’hébergeur, peuvent constituer des données personnelles. La collecte et le traitement de ces données personnelles sont régies par nos conditions générales de vente.

En utilisant nos Services, l’utilisateur consent que nous puissions recueillir des données à caractère personnel le concernant, afin notamment de lui fournir un accès aux Services, améliorer et optimiser leur qualité, lui faire part d’informations relatives à nos services et à nos actualités, et réaliser des études statistiques et d’analyses.

L’utilisateur est invité à consulter nos conditions générales de vente qui décrit la façon dont TIM LÉONARD en sa qualité de responsable de traitement collecte, utilise, protège et partage les données personnelles de ses contacts, ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs relativement à leurs données personnelles.  

L’utilisateur est informé et reconnait expressément qu’il existe des risques de sécurité, de confidentialité et sur la vie privée inhérents à l’utilisation des Services. Il assume une totale responsabilité à cet égard et accepte que nous ne donnons aucune assurance ou garantie relative à de tels risques. 

Comment nous contacter ?

Pour toute question au sujet de cette Notice et de la protection des données personnelles chez TIM LÉONARD, vous pouvez nous contacter :

Par courriel : 

ccef.contact@gmail.com

Par courrier : 

Timothée Léonard 

18 rue blanche

77480 Montigny le Guesdier

Loi applicable

La présente Notice est régie par la loi française indépendamment des conflits de dispositions légales. Les tribunaux français sont seuls compétents pour tout conflit relatif à cette Notice.

Dans l’hypothèse où l’une des clauses de la présente Notice serait nulle du fait d’un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des autres clauses de la Notice. 

Mises à jour de la Notice

Nous pouvons, à notre seule discrétion, modifier la présente Notice. Les modifications sont applicables et effectives à compter de leur date de publication. En continuant d’utiliser nos Services après la publication de modifications, vous acceptez de se conformer à celles-ci. Nous vous invitons à consulter la Notice régulièrement afin d’être informé de toute modification éventuelle. La version la plus récente de notre Notice reste en permanence disponible sur le Site.

Introduction

La présente politique de protection des données personnelles (la « Politique ») décrit les méthodes que TIM LÉONARD pour son compte ou « nous » emploie dans le cadre de la collecte, de l’utilisation, de la protection et du partage des données personnelles des personnes qui utilisent son site Internet ou interagissent de toute autre manière avec nous y compris notamment par l’intermédiaire de notre service client, et/ou sur les réseaux sociaux.

Soucieux de favoriser l’innovation tout en construisant une relation de confiance durable basée sur le partage de valeurs sociales responsables et le respect des droits et libertés des personnes, TIM LÉONARD s’engage en matière de protection des données à caractère personnel.

La présente Politique s’applique à la France. Son objectif principal est de décrire la façon dont TIM LÉONARD en sa qualité de responsable de traitement collecte, utilise, protège et partage les données personnelles de ses contacts. Elle regroupe dans un format concis, transparent, compréhensible et aisément accessible des informations concernant les traitements de données mis en œuvre pour permettre aux contacts de comprendre dans quelles conditions leurs données sont traitées, quels sont leurs droits à cet égard et pour présenter les engagements de TIM LÉONARD en sa qualité de responsable de traitement.

Cette Politique est indépendante de tout autre document pouvant s’appliquer au sein de la relation contractuelle que nous pouvons avoir avec nos contacts (cookies, contrats commerciaux ou de partenariats, etc…).

Pour une bonne compréhension de la présente Politique il est précisé que :

  • « client(s) », « contact(s) » ou « candidat(s) » désigne toute personne physique ou morale en relation avec TIM LÉONARD ou ses filiales (clients, candidats, prospects, relations, partenaires, …) ;
  • « responsable du traitement » désigne toute personne physique ou morale qui détermine les finalités et les moyens des traitements de données à caractère personnel définis dans la présente Politique ;
  • « sous-traitant » désigne toute personne physique ou morale qui traite des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement (il s’agit en pratique des prestataires avec lesquels nous travaillons et qui interviennent sur les données à caractère personnel qu’il traite) ;
  • « destinataires » désigne les personnes physiques ou morales qui reçoivent communication des données à caractère personnel, qui peuvent donc être aussi bien des destinataires internes que des organismes extérieurs.

Une collecte loyale et transparente

Dans un souci de transparence, nous attachons un soin particulier à l’information de nos contacts au sujet des traitements qui les concernent. A cet effet, TIM LÉONARD (pour elle-même et pour le compte de ses filiales) a défini la présente Politique, qui est par ailleurs reprise selon les supports de collecte utilisés.

Le principe de finalité

Lorsque nous sommes amenés à traiter des données, nous le faisons pour des finalités spécifiques. Chaque traitement de données mis en œuvre poursuit une finalité légitime, déterminée et explicite.

Un traitement de données proportionné

Pour chacun des traitements mis en œuvre, nous nous engageons à ne collecter et n’exploiter que des données adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées.

Nous veillons à ce que les données soient, si nécessaire, mises à jour et à mettre en œuvre des procédés pour permettre l’effacement ou la rectification des données inexactes.

Dans le cadre des traitements de données à caractère personnel dont les finalités vous seront présentées ci-après sous le paragraphe Les bases juridiques et les finalités de nos traitements de données, nous pouvons collecter et traiter les catégories de données suivantes :

  • votre adresse e-mail* ;
  • votre identité (nom, prénom) ;
  • vos coordonnées (adresses postale, numéro de téléphone…) ;
  • les données renseignées lors de votre création de compte et/ou l’utilisation de nos services en ligne (identifiant*, mots de passe*, profil…) ;
  • les données d’historique concernant vos commandes (notamment lorsque vous utilisez un de nos programmes relationnels ou de fidélité)
  • les données d’historiques de vos contacts avec nous (notamment l’historique de nos relations lorsque vous contactez le service consommateur ou lorsque vous nous saisissez d’une réclamation) ;
  • toute autre donnée personnelle que vous nous communiquez.

Vous pouvez refuser de nous communiquer vos données à caractère personnel. Cependant, lorsque les données sont obligatoires pour répondre à votre demande, accéder au service demandé ou pour répondre à des obligations légales ou réglementaires, les formulaires de collecte le préciseront par cet astérisque (*). En l’absence de communication de ces informations, votre demande ne pourra pas être examinée ou son analyse sera retardée.

Lorsqu’un mot de passe est obligatoire, il reste totalement inconnu sauf du contact qui le concerne.

L’origine des données que nous traitons

Nous pouvons collecter directement des données personnelles auprès de nos contacts notamment lorsque : 

  • vous créez un compte ou vous vous connectez sur notre site internet
  • vous interagissez de toute autre manière avec nous y compris notamment par l’intermédiaire de notre service client, de nos programmes relationnels et/ou sur les réseaux sociaux ; 
  • vous rédigez un avis ou un commentaire sur nos sites, sur nos réseaux sociaux ou sur des réseaux sociaux tiers ;
  • vous nous contactez par l’intermédiaire de différents canaux dont notamment les formulaires de contact, par courrier électronique, par voie postale ou par téléphone ;
  • vous nous contactez via nos réseaux sociaux ou via des réseaux sociaux tiers ;
  • vous communiquez avec nous de toute autre manière. 

Ces données sont collectées notamment par le biais de nos formulaires et de nos questionnaires, sous format papier ou électronique.

Nous ne collectons vos données personnelles que lorsque cela est strictement nécessaire et légal. Nous nous engageons à ne collecter que le minimum d’informations personnelles nécessaires aux fins couvertes par cette Politique.

Dans l’hypothèse où nous aurions besoin d’utiliser vos données personnelles à des fins non couvertes par la présente Politique, un consentement supplémentaire vous sera demandé. Un tel consentement n’est pas obligatoire mais sera parfois nécessaire pour que nous puissions être en mesure de répondre à vos besoins/demandes.

Veuillez noter, cependant, que votre consentement ne sera pas nécessaire si le traitement que nous faisons de vos données personnelles est justifié par une raison légitime, à condition que cette utilisation n’ait pas d’effet préjudiciable sur vos propres droits et intérêts.

Les données personnelles provenant de moyens automatisés

Nous pouvons être amenés à nous servir de technologies automatisées pour collecter des données à partir de votre ordinateur ou de votre appareil mobile (téléphone ou tablette).

Ces technologies automatisées comprennent notamment les cookies, les objets locaux partagés ou encore les balises Web. 

Nous sommes ainsi susceptibles de collecter les données suivantes

  • votre adresse IP (Internet Protocol) ;
  • les noms et adresses URL des fichiers consultés à l’aide de nos services en ligne ;
  • le type de système d’exploitation et de navigateur de l’ordinateur ou du téléphone mobile utilisé ;
  • le type d’appareil mobile utilisé et ses paramètres ;
  • l’identifiant de l’appareil unique (Unique Device Identifier, UDID) ou l’identifiant d’équipement mobile (Mobile Equipment Identifier, MEID) associé à votre téléphone mobile.

Les bases juridiques et les finalités de nos traitements de données

Nous collectons des données à caractère personnel uniquement lorsque nous disposons d’un fondement légal pour le faire.

Les traitements que nous mettons en œuvre sont notamment nécessaires :

  • à la fourniture de nos services ;
  • à l’exécution d’un contrat ou à l’exécution des mesures précontractuelles ;
  • à l’amélioration de nos services ;
  • pour réaliser nos intérêts légitimes, en particulier s’agissant de la connaissance de nos contacts, ou encore la gestion, le suivi, le contrôle et le développement de nos activités ;
  • pour nous conformer à nos obligations légales.

Nous pouvons ainsi utiliser les données personnelles que nous collectons pour les finalités décrites ci-dessous.

Nous n’utilisons pas d’informations personnelles à des fins incompatibles avec celles pour lesquelles elles ont été collectées, à moins que celles-ci n’aient été approuvées ultérieurement par vous. Si nous devions utiliser autrement les informations vous concernant collectées par nos soins, nous vous en informerions au moment de la collecte ou nous vous demanderons votre autorisation.

Fournir nos services et exécuter nos relations contractuelles ou précontractuelles

  • répondre à vos demandes, honorer vos commandes et traiter les paiements relatifs à nos produits et services ;
  • gérer votre compte en ligne
  • communiquer avec vous au sujet de vos commandes et achats, des comptes que vous créez ou détenez chez nous;
  • assurer la gestion de vos réclamations,  de vos demandes d’informations, de vos questions et de vos préoccupations ;

Les destinataires de vos données

Les données à caractère personnel que nous collectons, de même que celles qui sont recueillies ultérieurement, nous sont destinées en notre qualité de responsable du traitement.

Nous ne vendons aucune de vos données personnelles et les partageons uniquement selon les modalités stipulées dans la présente Politique ou si la loi nous l’impose. Nous nous interdisons de louer, distribuer ou vendre vos informations à caractère personnel à des tiers, sauf si vous nous y avez autorisés au préalable.

Nous nous assurons que vos données ne soient accessibles qu’aux destinataires internes ou externes autorisés visés ci-après.

Nous sommes également susceptibles de partager vos données avec des prestataires qui nous fournissent des services tels qu’honorer des commandes, assurer des services de publicité (notamment dans le cadre d’un programme relationnel ou de fidélité), de traitement de données et autres services liés aux technologies de l’information, gérer des promotions, des jeux-concours, des tombolas et des loteries, réaliser des études et des analyses.